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Le calcul du montant net social sera simplifié au 1er janvier 2024

Le BOSS modifie le le mode de calcul du montant net social à compter du 1er janvier 2024.

A retenir : l’exclusion de toutes les contributions finançant des garanties coolectives de protection sociale complémentaire du montant net social et l’intégration des IJSS subrogées au net social déclaré par l’employeur.

<Feuillet rapide F.Lefebvre n°48 – 23 novembre 2023>

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