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Documents à télécharger

ADHÉSION

  • Annexe société OGA 13 Pdf
  • Annexe société OGA 13 remplissable
  • Bulletin d'adhesion OGA 13 Pdf
  • Bulletin d'adhesion OGA 13 remplissable
  • Modalités d'adhésion OGA13 2021
  • Report du délai d'adhésion à l'OGA13 du 31 mai au 30 juin 2021
  • SELAS BNC OGA
  • Plaquette de présentation de l'OGA13

MANDAT

  • Mandat expert comptable Client DOC
  • Modalités de fonctionnement des téléprocédures TVA CGA13
  • Mandat expert comptable Client PDF

CYBERVIGILANCE

  • Guide RGPD délégués protection données
  • Sécurité du numérique : l'hameconnage ou fisching

Examen de conformité fiscale

  • Modèle de contrat ECF
  • Notice ECF
  • Conditions générales d'intervention
  • La grille des documents à fournir
  • Attestation logiciel de caisse
  • Attestation conservation des documents
  • Rapprochement de TVA

TABLEAUX OG

  • Tableaux OG BIC 2022 au format PDF
  • Tableaux OG BNC 2022 au format PDF
  • Guide national des OG BIC 2022
  • Guide national des OG BNC 2022
  • Tableaux OG BIC 2022 remplissable au format XLS
  • Tableaux OG BIC03 au format XLS
  • Tableaux OG BIC04
  • Tableaux OG BNC 2022 remplissables au format xls
  • Tableaux OG BA 2022 remplissables au format XLS
  • Immeuble Performance 16 Boulevard Michelet 13269 MARSEILLE Cédex 08
  • 04 91 77 64 00
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